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Vocabulaire:

Site(s) : Le Site/Les Sites, désigne le site Internet villages-alsace.fr et ces sous-domaine.
Utilisateur : L'Utilisateur est toute personne qui ce connecte, utilise le Site ou l'un des services proposés sur le Site.
Membre : Le terme « Membre » désigne un utilisateur identifié sur le site
Contenu : Le terme « Contenu Utilisateur » désigne les données transmises par l'Utilisateur dans les différentes rubriques du Site.


Article 1 – PROPRIÉTÉ DU SITE

Propriétaire du site:
BANQUE-DRONE, PETITJEAN Laurent
Site hébergé chez
OVH
BP 80157
59053 Roubaix Cedex 1
France


Article 2 – ÉDITION DU SITE

ÉDITEUR: Loan Talvat: www.Loan-DEV.fr
WEBMASTER: Loan Talvat: www.Loan-DEV.fr
TEXTES: Propriétaire et Éditeur


Article 3 – DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La structure générale, ainsi que les textes et les images animées ou non, et tout autre élément composant le site sont la propriété de Banque-drone et de l'éditeurs et sont soumis aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Ce peuvent être notamment des photographies, des dessins, des séquences, des graphiques interactifs et autres composants.
Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
La diffusion d'articles parus dans la presse écrite doit faire l'objet d'une autorisation préalable, expresse et écrite (sur support papier ou électronique).
Les marques et les logos de l'exploitant du site Internet et de ses partenaires sont des marques déposées. À ce titre, toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou logos, effectuée à partir des éléments de ce présent site, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet est donc interdite au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
Pour toute demande relative à l'utilisation des documents issus du site, merci de vous adresser à : contact@villages-alsace.fr


Article 4 – RESPONSABILITÉ

L'éditeur du site ne saurait être tenu responsable des problèmes techniques rencontrés sur le site.
L'éditeur du site ne saurait être tenu responsable des problèmes rencontrés sur tous les autres sites vers lesquels des liens sont établis, ou de toute autre information publiée sur ces sites, ainsi que des conséquences de leur utilisation.
Toute information peut être modifiée, effacée ou ajoutée sans notification préalable.
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Dans le cas de la création d'un lien hypertexte vers ce site sans son autorisation préalable, et si il n'en approuve pas le contenu, l'éditeur se réservent le droit d'exiger à tout moment le retrait dudit lien hypertexte.


Article 5 – PROTECTION DES DROITS DE L'UTILISATEUR

Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu.
Il est rappelé que le secret des correspondances n'étant pas garanti de manière infaillible sur le réseau Internet et qu'il appartient à chaque utilisateur d'Internet de prendre toutes les mesures appropriées dans le but de protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination.






Mis à jour le 14/04/2017